Le live du groupe
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Sur cette page, vous pouvez suivre « en live » nos 17 élu-es sur les réseaux sociaux, lors de conférences de presse ou événements retransmis sur FaceBookLive et Twitter ou encore suivre les plénières en direct ou différé.

 


Directs Vidéos

Suivre en direct ou revoir les séances plénières du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine en vidéo 

Suivez la séance plénière des 16 et 17 décembre 2019
Les élus régionaux de Nouvelle-Aquitaine se réuniront en séance plénière les lundi 16 et mardi 17 décembre 2019 dès 10h à l’Hôtel de Région à Bordeaux. Suivez les débats en direct en vidéo sur le site de la Région et sur les réseaux sociaux.

45 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour de cette dernière plénière de l’année. Les élus débattront notamment du budget primitif 2020, du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires, de l’approbation de 11 contrats de territoire, de l’harmonisation de l’organisation des transports scolaires ou de l’adoption de la Feuille de route de la Filière « Cuir, Luxe, Textile et Métiers d’Art »…

Suivez la plénière en direct

Session du lundi 16 décembre 2019

Session du mardi 17 décembre 2019

Ordre du jour (sous réserve de modifications)

  • Discours d’introduction du Président
  • Approbation du procès-verbal de la précédente Séance plénière
  • 1 Budget Primitif 2020 : Budget Principal / Budget Annexe Agence Régionale de l’Innovation / Budget Annexe Fonds Européens / Budget Annexe Régie Cinéma / Budget Annexe Service Public Local Production d’Énergie Photovoltaïque
  • 2 Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)
  • 3 Approbation de 11 contrats de territoire : Mellois-Ruffécois, Charente Limousine, Combraille en Marche, Haute-Gironde, Grand Libournais, Graves et Landes de Cernès, Adour Landes Océanes, Landes Nature Côte d’Argent, Adour-Chalosse-Tursan/Marsan Agglomération, Albret/Confluent et Coteaux de Prayssas, Pays Basque
  • 4 Création d’un CADET (Contrat néo Aquitain de Développement de l’Emploi Territorial) Charente Limousine / Mellois – Ruffécois / Sud Vienne
  • 5 Territoires d’industrie en Nouvelle-Aquitaine
  • 6 Modification du Règlement d’intervention tourisme – « Tourisme Gourmand : soutien à une offre de restauration locale de qualité »
  • 7 Programme Prévisionnel des Investissements 2017-2021, actualisation n° 2 Construire, aménager et entretenir les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE) pour le bien-être des jeunes et des personnels
  • 8 Contrats de Plan État-Région (CPER) 2015-2020 Aquitaine – Limousin – Poitou-Charentes
  • Avenant n°6 – Volets 4 Numérique – Déploiement du nouveau programme Cultures connectées
  • 9 Harmonisation de l’organisation des transports scolaires : adaptations de certaines dispositions du règlement et de la tarification des transports scolaires
  • 10 Approbation d’un règlement intérieur pour le réseau de lignes routières interurbaines
  • 11 Convention en matière de transport routiers avec plusieurs Autorités organisatrices de la mobilité (AOM)
  • 12 Communication sur la politique contractuelle territoriale en matière de mobilités
  • 13 EMG – Réalisation d’une Enquête Mobilité en Gironde – Convention de groupement de commandes
  • 14 Verdissement et « dédiélisation » des rames Ter – Protocole cadre pour la réalisation d’un prototype innovant de rame Ter à batteries rechargeables par l’adaptation d’une rame AGC bimode existante
  • 15 Contrat de partenariat Transition Énergétique – Séolis Sorégies
  • 16 Convention constitutive et renouvelée du GIP Littoral en Nouvelle-Aquitaine 2021-2029
  • 17 Avenant à la convention d’application du CPER (axe littoral) : observatoire de la Côte Aquitaine
  • 18 Constitution d’un groupement de commande pour l’évaluation stratégique environnementale (ESE) du CPER 2021-2027
  • 19 Entente pour l’eau du bassin Adour-Garonne – Adhésion à l’association « Réchauffement climatique, Recherche et Bonnes Pratiques, Entente pour l’eau sur le Bassin Adour Garonne »
  • 20 Contractualisation autour des programmes de gestion intégrée de la ressource eau : CTMA du bassin de la Gartempe et de la Creuse aval, Contrat de Progrès Territorial Marais de Brouage, Avenants à 8 CTMA
  • 21 Adoption des statuts du Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle-Aquitaine
  • 22 Parc naturel régional Millevaches en Limousin et Parc naturel régional Périgord-Limousin – Modifications statutaires
  • 23 Soutien aux Chaires pour l’Emergence, la Science et la Société « CHESS » : Règlement d’intervention
  • 24 Création du label régional « Talents et Territoires de Nouvelle-Aquitaine » pour les campus des métiers
  • 25 Transfert du lycée horticole privé Camille Godard du Haillan dans le réseau de l’enseignement agricole public
  • 26 Contrats Régionaux de Filières pour l’orientation, la formation et l’emploi – Métiers des industries
  • 27 Stratégie régionale de formation professionnelle : agrément des opérateurs pour la mise en œuvre de l’Habilitation de Service Public « Premier niveau de qualification »
  • 28 Sécurisation des parcours professionnels : adoption d’un nouveau règlement pour la rémunération et la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle
  • 29 Règlement d’intervention des aides aux entreprises du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine : modifications diverses
  • 30 Convention de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’URSSAF Aquitaine dans le cadre de l’anticipation des difficultés des entreprises
  • 31 Conventions de partenariat en faveur du soutien à l’économie sociale et solidaire entre la Région Nouvelle Aquitaine et le Département des Landes
  • 32 Feuille de route de la Filière « Cuir, Luxe, Textile et Métiers d’Art » en Nouvelle-Aquitaine – 2020-2022
  • 33 Filière Aéronautique / Photonique / Chimie / Matériaux / Transports – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude de définition de la stratégie de Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole en lien avec la thématique de mobilité aérienne urbaine et périurbaine
  • 34 Communication sur le rapport d’activités 2019 de la Commission d’Évaluation des Politiques Publiques (CEPP)
  • 35 Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 – Convention de labellisation « Terre de jeux 2024 » – Région Nouvelle-Aquitaine
  • 36 Règlement d’Intervention en faveur du secteur des Musiques Actuelles
  • 37 Contrat de filière Musiques Actuelles et Variétés 2020-2023 : convention triennale entre la Région Nouvelle-Aquitaine, le Centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz – CNV, L’État – Ministère de la Culture et de la Communication – DRAC Nouvelle-Aquitaine et le Réseau des Indépendants de la Musique (RIM)
  • 38 Industries Culturelles et Créatives – Conventions Pluriannuelles d’Objectifs
  • 39 Convention pluriannuelle de développement des échanges artistiques internationaux (2020-2022) entre l’Institut français et la Région Nouvelle-Aquitaine
  • 40 Coopération internationale – Protocole de Coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Province du Hubei (Chine) 2020-2022
  • 41 Adhésion à l’association de préfiguration de l’agence des Pyrénées
  • 42 Bilan d’activité et présentation des comptes des fonds de co-investissement Dynalim et Poitou-Charentes
  • 43 Suivi des observations et des rappels d’ordre juridique de la Chambre Régionale des Comptes relatifs à l’examen de la gouvernance institutionnelle et de la gestion des ressources humaines des régions Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes pour les exercices 2011 à 2015 et de la région Nouvelle-Aquitaine pour l’exercice 2016
  • 44 Tableau des emplois : Région Nouvelle-Aquitaine
  • 45 Vacations : conditions générales de recours à des agents Vacataires
  • MOTIONS – QUESTIONS ORALES – VOEUX