Le live du groupe
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Sur cette page, vous pouvez suivre « en live » nos 16 élu-es sur les réseaux sociaux, lors de conférences de presse ou événements retransmis sur FaceBookLive et Twitter ou encore suivre les plénières en direct ou différé.

Le 29 mars 2021, les élus régionaux se réuniront en séance plénière pour voter les délibérations permettant la mise en œuvre de l’action régionale au quotidien. Les élus régionaux examineront 39 dossiers.
Une séance plénière organisée en visio-conférence afin de limiter la propagation du virus Covid-19.

Direct vidéo

Ordre du jour (sous réserve de modification)

  1. Discours d’introduction du Président
  2. Approbation du procès-verbal de la Séance précédente
  3. Mesures financières exceptionnelles liées à la crise sanitaire
  4. Contractualisation Etat-Region 2021-2027
    – Addendum de l’Etat à l’Accord Régional de Relance Nouvelle-Aquitaine 2021-2022
    – Cadre de contractualisation au titre du Contrat de Plan Etat-Région (CPER) 2021-2023
    – Contrats de plan interrégionaux Etat-Région (CPIER) 2021-2027
  5. Favoriser la poursuite d’études et accompagner la réussite de tous les jeunes dans les territoires de Nouvelle-Aquitaine
  6. Sécurisation des parcours professionnels : revalorisation et simplification de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle dans le cadre du plan de relance
  7. Transformation de la formation : accompagnement des organismes de formation dans le cadre du Pacte et du Plan de relance régional
  8. Convention pluriannuelle avec le GIP France 2023 pour l’accueil de la coupe du Monde de rugby
  9. Prolongation du pacte d’ambition régionale 2017 – 2020 pour l’agriculture biologique en 2021 et 2022
  10. Conventions Néo Terra entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud, entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Vienne, entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Département de la Haute-Vienne
  11. Politique contractuelle territoriale : intensifier l’accompagnement régional et accélérer les transitions avec les territoires
  12. Projet de parc naturel régional Montagne basque, projet de parc naturel régional Gâtine poitevine et projet inter-parcs en faveur des abeilles sauvages
  13. Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’association régionale des fédérations départementales de pêche et de protection du milieu aquatique de Nouvelle-Aquitaine 2018-2021
  14. Contrat de partenariat compétitivité énergétique – Gascogne Papier
  15. Nouvelle-Aquitaine Rebond : stratégie régionale en faveur des démonstrateurs collaboratifs
  16. Convention de partenariat SAFT
  17. Cadre de coopérations entre la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département de la Gironde, Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux en faveur de l’Economie Sociale et Solidaire
  18. DATAR – FERROCAMPUS® – Avenant à la convention pluriannuelle d’objectif et de moyens Protocole de financement de l’opération mi-vie des rames AGC
  19. Programme d’actions commun en vue du développement des mobilités durables et décarbonées dans l’agglomération de La Rochelle à l’horizon 2025-2030
  20. Protocole pour la réalisation d’une étude d’opportunité pour l’adaptation de rames ATER selon la technologie BioGNV
  21. Mise en place du forfait mobilités durables
  22. Poursuite de l’opération Chèque Solidarité Tourisme pour favoriser le départ des familles les plus modestes en Nouvelle-Aquitaine et favoriser la consommation touristique de proximité
  23. Contrat-cadre de partenariat avec Atout France : renouvellement des contrats de destinations
  24. Projets touristiques structurants en Pyrénées-Atlantiques
  25. Contrat de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’entreprise EURENCO (24)
  26. Renouvellement du contrat de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Thales
  27. Règlement d’intervention des aides au développement économique et règlement d’intervention des aides à la jeunesse : modifications diverses
  28. Convention d’application relative à la mise en oeuvre de la Convention de coopération entre la Région et la Banque des territoires – Caisse des Dépôts sur le volet Revitalisation des centres bourgs
  29. Revitalisation centres villes / centres bourgs : conventions cadres Loudun (86), Ruffec (16), La Réole (33), Oloron-Sainte-Marie (64)
  30. Langues et cultures régionales : feuille de route 2021-2024
  31. Conventions pluriannuelles d’objectifs dans le domaine de la culture et du patrimoine
  32. Conventions de délégation et de transfert de la compétence du transport scolaire avec l’Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM) de Tulle et convention d’affrètement avec l’AOM du Bassin de Brive
  33. Entrée au capital de la Société Publique Locale de transports Trans-Landes du Syndicat des Mobilités du Pays Basque Adour
  34. Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes inscrites dans son rapport de contrôle des comptes et de la gestion de la région Nouvelle-Aquitaine (transports express régionaux)
  35. Hommage à Samuel Paty : plaques commémoratives au lycée des Graves à Gradignan et au lycée Albert Claveille à Périgueux
  36. Fonctionnement du CESER – Renouvellement partiel Tableau des emplois
  37. Détermination des taux de promotion des agents de la collectivité pour l’année 2021
  38. Modalités d’attribution des indemnités d’astreinte, de permanence et des interventions en cas d’astreinte – Délibération modificative
  39. Communication : délégation du président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine

Direct vidéo

Plénière du 17 décembre

Plénière du 18 décembre

Les 17 et 18 décembre 2020, les élus régionaux se réuniront en séance plénière pour voter les délibérations permettant la mise en œuvre de l’action régionale au quotidien. Les élus régionaux examineront 44 dossiers.
Elle est organisée en visio-conférence afin de limiter la propagation du virus Covid-19.

Ordre du jour (sous réserve de modification)

(Sous réserve de modifications)

  • 1 Accord sur un engagement de principe entre le GIP #FRANCE 2023 et la Région Nouvelle-Aquitaine
  • 2a Plan d’urgence – aide exceptionnelle au secteur du tourisme impacté par la crise COVID19
  • 2b Communication sur les aides attribuées dans le cadre du Plan d’urgence Covid
  • Accord régional de relance
  • Communication relative aux programmes européens régionaux Nouvelle-Aquitaine 2021-2027
  • 05a à 05e Budget Primitif 2021 : Budget Principal / Budget Annexe Agence Régionale de l’Innovation / Budget Annexe Régie Cinéma / Budget Annexe Service Public Local Production d’Énergie Photovoltaïque / Budget Annexe Fonds Européens
  • Aide au rebond pour la Jeunesse – Phase 2
  • Labellisation de 2 nouveaux campus « Talents et Territoires de Nouvelle-Aquitaine »
  • Réseau des ambassadeurs Métiers
  • Convention de partenariat Néo Terra – Projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC)
  • Convention de partenariat NEO TERRA entre la Région Nouvelle-Aquitaine et ENGIE
  • Aides à la transition énergétique des territoires et du logement : nouveau dispositif et modifications de règlements existants
  • Convention Néo Terra entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Charente
  • Un nouveau cadre d’intervention régionale : les Contrats de Mobilité (renfort de dessertes régionales, mise en place d’un bouquet de mobilité locale, aménagement et équipement des points d’arrêts de transports collectifs régionaux)
  • Convention Cadre pour le plan pluriannuel d’investissement dans les gares et haltes de Nouvelle-Aquitaine
  • Contrat de performance entre la Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Réseau
  • Conventions de transfert et de délégation de l’exercice de la compétence en matière de transport routier avec plusieurs Autorités organisatrices de la Mobilité
  • Port de Bayonne : Convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Pays Basque (64) et acquisition des terrains GARDERES
  • Industries Culturelles et Créatives : Contrat de filière Livre Nouvelle-Aquitaine 2021 / 2023
  • Industries Culturelles et Créatives – Convention de coopération pour le cinéma et l’image animée 2020-2022 entre l’Etat (DRAC), le Centre National du Cinéma (CNC), la Région Nouvelle-Aquitaine, et les Départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Dordogne, de la Gironde, des Landes et du Lot-et-Garonne.
  • Industries Culturelles et Créatives et Spectacle Vivant : Conventions Pluriannuelles d’Objectifs en faveur des Musiques Actuelles et du Spectacle Vivant.
  • Prolongation d’une année du Contrat de filière Arts plastiques et visuels 2018-2020 7
  • Convention de partenariat culture et santé Nouvelle-Aquitaine 2021 – 2023
  • Contrat de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’entreprise B. BRAUN
  • Règlement d’intervention des aides aux entreprises du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine : Modifications diverses
  • L’intelligence économique au service du maintien et du développement de l’emploi des entreprises et des filières du territoire : Feuille de route stratégique régionale et plan d’actions 2021-2022
  • Conventions cadres pluriannuelles de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Nouvelle-Aquitaine et la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Nouvelle-Aquitaine
  • Convention de partenariat en faveur des actions d’appui à l’innovation engagées par les Technopoles de Nouvelle-Aquitaine
  • Nouvelle-Aquitaine Rebond : Mobilisation pour l’accès à la formation
  • Programme d’Investissements d’Avenir (PIA3) : Mise en œuvre de l’action régionale « Ingénierie de formations professionnelles et d’offres d’accompagnement innovantes »
  • Programme d’Investissement d’Avenir : Avenant N°2 à la convention de subvention d’investissement conclue entre la Région et la Caisse des Dépôt pour l’édification d’Aérocampus.
  • Service public télévisuel régional : Contrats d’objectifs et de moyens 2021-2023
  • Revitalisation centres villes /centres bourgs : conventions cadres Confolens, Thouars
  • Approbation des Contrats d’Obligation de Service public (COSP) de la Régie Régionale des Transports des Landes (RRTL) et de la SPL TransLandes.
  • Coopération internationale : Accord-cadre triennal de coopération décentralisée avec la Région Itasy à Madagascar (2020-2022)
  • Coopération internationale : Accord-cadre triennal de coopération décentralisée avec l’Entente Interdépartementale des régions de Fatick et Diourbel au Sénégal (2020-2022)
  • Coopération internationale : Accord cadre triennal de coopération décentralisée avec la Province de Lao Caï (Vietnam) 2020-2023
  • Coopération décentralisée : Accord-cadre triennal de coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Conseil régional du Souss-Massa (Maroc) pour la période 2021-2023
  • Coopération Européenne : Protocole de coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Bezirk de Moyenne-Franconie 2021-2026
  • Communication relative au rapport d’activité 2020 de la CEPP
  • DATAR – Ferrocampus® – Protocole foncier entre la Région et la SNCF en vue de la cession du foncier nécessaire au projet.
  • Convention de financement du plan d’action et de prévention des inondations (PAPI) de l’île de Ré pour la période 2020-2026 pour prise en compte des actions reportées du PAPI 2013-2020.
  • Contrat de progrès territorial du Chavanon 2021-2025
  • Création et adhésion à l’association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste, Rivières de Gascogne et Estuaire.
  • Tableau des emplois

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