Amendements – Séance plénière des 18 et 19 décembre 2017
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#Amendements

Amendement déposé sur la délibération n°9 – Règlement du temps de travail.

 

 


Les 8 amendements déposés par le groupe UDI-MODEM sur la délibération 16 « Budget primitif  2018 » ont tous été rejetés.

  • « Pour une prise en compte effective de la redynamisation des centres-villes et des centres-bourgs de la Région Nouvelle-Aquitaine dans le Budget Primitif 2018 » ;
  • « Sur l’obligation d’accompagner chaque présentation du budget primitif de la Région Par une analyse à isopérimètre de compétences entre exercices successifs » ;
  • « Sur l’obligation d’accompagner chaque vote du budget primitif de la région par la fourniture d’une programmation pluriannuelle des finances régionales » ;
  • « Sur la répartition des crédits régionaux dans les cinquante territoires ainsi qu’entre les 12 départements constitutifs de la Nouvelle-Aquitaine » ;
  • « Formation des élus » ;
  • Appel à projet « Coopérations territoriales ville & campagne » ;
  • « Préservation du littoral » ;
  • « Pour un rééquilibrage sur la fonction transports entre le ferroviaire, le routier et l’aéroportuaire sur le budget primitif 2018 de la Région Nouvelle-Aquitaine »