Ordre du jour de la séance plénière du 26 mars 2018
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(Sous réserve de modifications)

  • Discours d’introduction du Président
  • Approbation du PV de la séance précédente
  • 1. Fonctionnement du Conseil régional : remplacement au sein de la Commission Permanente
  • 2 . Schéma Régional Enseignement Supérieur Recherche et de l’Innovation pour la Nouvelle-Aquitaine
  • 3. Convention cadre de coopération stratégique concernant la plateforme régionale de transfert technologique CEA TECH Nouvelle-Aquitaine
  • 4.  Relever le défi des compétences pour faciliter les recrutements
  • 5.  Pactes Territoriaux d’Insertion (PTI) de Charente-Maritime et de Corrèze
  • 6. Convention de bonnes pratiques avec la Fédération Française du Bâtiment de Nouvelle-Aquitaine en matière de marchés publics
  • 7.  Plan de développement de la filière thermale en Nouvelle-Aquitaine
  • 8.  Contrat de filière Livre Nouvelle-Aquitaine 2018-2020
  • 9.  Condition de mise en œuvre du règlement d’intervention régional en faveur des Très Petites Entreprises (TPE) – Aides individuelles à la création d’entreprise
  • 10. Mise en œuvre d’un Plan d’Action Régional en faveur de l’entrepreneuriat des femmes en Nouvelle-Aquitaine
  • 11. Égalité, Vie Associative, Solidarité – Avenant au protocole d’accord microcrédit entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Caisse des Dépôts pour la création d’un fonds de consignation
  • 12. Création du Syndicat Mixte Intermodal de Nouvelle-Aquitaine
  • 13 à 19. Évaluation des Charges et des Ressources Transférées au titre des transports : réexamen des conditions financières avec le Département de la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, les Landes, le Lot et Garonne, les Pyrénées-Atlantiques et les Deux-Sèvres
  • 20. Règlement d’intervention de la politique contractuelle territoriale du Conseil régional de la Nouvelle-Aquitaine
  • 21. Convention Territoriale d’Exercice Concerté (CTEC) de la compétence Solidarité des Territoires entre le Département de la Charente-Maritime, chef de file, et la Région Nouvelle-Aquitaine
  • 22. Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur les Schémas Départementaux d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) – SDAASP pour le département des Deux-Sèvres, SDAASP pour le département de la Vienne
  • 23. Règlement d’intervention en faveur de la politique de la ville
  • 24. AMI Centre-Bourg : opération de développement du territoire et de revitalisation valant OPAH du Centre-bourg d’Ussel
  • 25. Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018-2020 entre les acteurs ENEDS (Éducation Nature pour un Développement Soutenable) et la Région Nouvelle-Aquitaine
  • 26. Accord Cadre entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’Office national des Forêts ONF – Gestion et valorisation des milieux forestiers de Nouvelle-Aquitaine protection, innovation, bio-économie et Convention d’application spécifique sur la gestion de la forêt littorale
  • 27. Convention de partenariat 2018-2020 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Conservatoire du littoral
  • 28. Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Aquitaine Landes Récifs
  • 29. Spectacle Vivant – Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 de la Comédie Poitou-Charentes Centre Dramatique National
  • 30. Spectacle vivant : modification de la convention 2017-2019 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’Institut français
  • 31. Création de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du Sud-Aquitain
  • 32. Modifications statutaires de l’EPCC des 13 Arches
  • 33. Retrait de la Région de l’Établissement Public de Coopération Culturelle Abbaye Royale de Saint-Jean-d’Angély
  • 34. Coopération européenne : convention d’objectifs pluriannuelle 2018-2020 Région Nouvelle-Aquitaine – Centres d’Information Europe Direct (CIED) de Nouvelle-Aquitaine
  • 35. Économie Numérique – Cité du Numérique : avenant au Protocole
  • 36. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Comité Régional du Tourisme Aquitaine pour les exercices 2012 à 2016
  • 37. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de de la gestion de la société d’économie mixte Biarritz Océan pour les exercices 2009 et suivants
  • 38. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML territoire Charente pour les exercices 2012 et suivants
  • 39. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Bordeaux Grands Événements pour les exercices 2012 et suivants
  • 40. Avis de  la part de la Chambre Régionale des Comptes – Désistement de l’agent comptable de l’Université Paul Valéry Montpellier 3
  • 41. Dispositions administratives et financières diverses
  • 42. Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine
  • 43. Représentation aux instances et organisation matérielle et technique des élections professionnelles 2018
  • 44. Harmonisation du régime indemnitaire des cadres d’emplois en attente de l’application du RIFSEEP
  • 45. Gestion des élus et des membres du CESER

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